Conseil communautaire 6 février | Brignancourt

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

jeudi 6 février 2025 à 20h
Maison du village – rue de la Jeunesse
95640 Brignancourt

Points institutionnels 

D2025_02_01 Acceptation d’un retrait de commune au SIAA – Chatenay-en-France 

D2025_02_02 Acceptation d’une nouvelle adhésion au SIAA – Hodent 

D2025_02_03 Approbation de la modification des statuts du SIAA 

D2025_02_04 Autorisation de signature de la convention France Rénov’ 

D2025_02_05 Autorisation de signature d’une convention tripartite avec l’association et l’Hôpital NOVO de Marines 

D2025_02_06 Autorisation de signature d’une mise à disposition gratuite provisoire avec l’association Le Chat Perchay pour la crèche de Vigny 

D2025_02_07 Autorisation de signature d’une convention pour la location de places de parking 

D2025_02_08 Autorisation de signature d’une convention pour le ciné rural 

• Points Finances 

D2025_02_09 Débat d’orientation budgétaire (DOB) 

Source: CC Vexin Centre

Les autres informations

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Mise à jour du 07 juillet 2025. Publicité des actes des communes selon les règles suite à la réforme introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. La dématérialisation est le mode de publicité de droit commun pour les communes de...

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