Avis de dépôt

Avis de dépôt

Création de l’Espace Naturel Sensible (ENS) départemental du Marais de Moussy. Conformément à l’article R215-2 du Code de l’Urbanisme, il est porté à la connaissance du public que les documents suivants sont tenus à disposition pour consultation en mairie et sur...
Publicité des actes de la commune

Publicité des actes de la commune

Mise à jour du 29 décembre 2025. Publicité des actes des communes selon les règles suite à la réforme introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. La dématérialisation est le mode de publicité de droit commun pour les communes de...
Recensement de la population

Recensement de la population

Cette année, Moussy réalise le recensement de sa population pour mieux connaître son évolution, ses besoins et ainsi développer de petits et grands projets pour y répondre. L’ensemble des logements et des habitants seront recensés à partir du 15 janvier au 14 février...