Conseil communautaire 19 septembre | Vigny

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

jeudi 19 septembre 2024 à 20h
Salle des fêtes, rue de la Vierge
95450 Sagy

• Points institutionnels 

– D2024_09_49 Autorisation de signature d’une convention d’adhésion au dispositif de Conseil en Énergie Partagé (CEP) avec SOLIHA 

– D2024_09_50 Autorisation de signature d’un Contrat d’Objectifs Territorial (COT) avec l’ADEME 

– D2024_09_51 Autorisation de signature d’une convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec CITEO 

    • Points Finances 

    – D2024_09_52 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables 

    • Points Ressources Humaines 

     – D2024_09_53 Création d’un poste de Responsable des Services Techniques – catégorie B 

    – D2024_09_54 Création d’un poste d’assistant comptable et paie – catégorie C 

    – D2024_09_55 Création d’un poste de chef de projet CRTE / PCAET – catégorie A 

    Source: CC Vexin Centre

    Les autres informations

    Avis de dépôt

    Avis de dépôt

    Création de l'Espace Naturel Sensible (ENS) départemental du Marais de Moussy. Conformément à l’article R215-2 du Code de l’Urbanisme, il est porté à la connaissance du public que les documents suivants sont tenus à disposition pour consultation en mairie et sur le...

    Publicité des actes de la commune

    Publicité des actes de la commune

    Mise à jour du 29 décembre 2025. Publicité des actes des communes selon les règles suite à la réforme introduite par l’ordonnance n°2021-1310 et le décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021. La dématérialisation est le mode de publicité de droit commun pour les communes de...