Conseil communautaire 29 juin | Nucourt

La prochaine séance du conseil communautaire se tiendra

jeudi 29 juin 2023 à 20h
au camp de César
3 route de Serans 95420 Nucourt

Ordre du jour :

  1. I- Institutionnels 
  • Modification de l’article 18-13 ruissellement des statuts de la CCVC 
  • Transfert de la compétence GEMA au SIAVS 
  • Transfert de la compétence ruissellement au SMBVA 
  • Transfert de la compétence ruissellement au SMSO 
  • Liquidation des actifs et passifs suite à la dissolution du syndicat SMIGERMA 
  • Nomination d’un référent déontologue pour les élus 
  1. II- Enjeux territoriaux 
  • Approbation des fiches actions du PCAET 
  • D2023_06_44 Adoption du règlement relatif aux conditions de prise en charge des dépôts sauvages par la CCVC 
  1. III- Finances 
  • Décision modificative BP n°1 portant sur l’affectation des résultats 
  • Décision modificative BA assainissement n°1 
  • Nomination d’un régisseur suppléant pour la régie TAD 
  • Vote du produit attendu GEMAPI 
  1. IV- Ressources humaines 
  • Révision des modalités des 1607 heures 
  • Révision des modalités d’indemnisation des heures supplémentaires et complémentaires (IHTS) 
  • Création d’un poste d’assistant comptable 
  • Création d’un poste de juriste à temps non complet 

Source: CC Vexin Centre

Les autres informations

Restriction de consommation d’eau : Informations et mesures en vigueur

Restriction de consommation d’eau : Informations et mesures en vigueur

Des analyses récentes effectuées par l'Agence Régionale de Santé (ARS) ont révélé une teneur en anthraquinone supérieure à la valeur sanitaire maximale de 0,5 µg/l, confirmée par le prélèvement du 29/07/2025 (0,686 µg/l) dans le réservoir de Bercagny. A cette teneur,...

Congés de la mairie

Congés de la mairie

La mairie sera fermée du 4 au 22 août 2025 pour cause de congés. Elle rouvrira aux administrés le samedi 23 août 2025 de 10 heures à 12 heures. Pour toute demande urgente, appelez le 01 30 27 20 14. Merci de votre compréhension.

Le bar du vendredi

Le bar du vendredi

Le bar du vendredi soir : Une nouvelle tradition conviviale à Moussy Depuis son lancement le 17 mai dernier, le bar du vendredi soir, une initiative du foyer rural de Moussy, commence à s'imposer comme un rendez-vous incontournable pour les habitants du village et des...